Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur TORES MARTIN
/
MALTBIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MALTBIO
M. TORES MARTIN

Numéro de dépôt :
4221256
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2025
MALTBIO de TORES MARTIN

Présentation de la marque MALTBIO

Déposée le 28 octobre 2015 par monsieur TORES MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MALTBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est monsieur TORES MARTIN domicilié(e) FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TORES MARTIN domicilié(e) FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France.

La marque MALTBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALTBIO arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.

TORES MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : BIOCRU , , CRUKIES , COCOLIME , VERCORADE , LIMONADERIE DU VERCORS , Panaché du Vercors , BIOMALT , RAWCRU , WISKY


M. TORES MARTIN - FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France


M. TORES MARTIN - FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.